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Année 2013

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
11/12/2013 Commune de Monistrol-sur-Loire Arrêté préfectoral relatif à la gestion des eaux pluviales (format PDF - 1.1 Mo) Arrêté préfectoral relatif à la gestion des eaux pluviales (Lycée Notre Dame du Château) (format PDF - 776.1 ko)
28/10/2013 Commune de Chaspuzac et Loudes Arrêté préfectoral sur l’autorisation du traitement des eaux pluviales et usées (format PDF - 1.5 Mo) Arrêté préfectoral fixant un délai complémentaire quant à l’autorisation du traitement des eaux pluviales et usées (format PDF - 298.6 ko)
25/09/2013 Commune de Chamalières-sur-Loire et Retournac Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté portant règlement d’eau de la centrale hydroélectrique (au lieu-dit "Le Vousse" sur la Loire) (format PDF - 684.9 ko) Arrêté préfectoral portant rejet à la demande de révision de l’arrêté d’autorisation de l’usine hydroélectrique (au lieu-dit « Le Vousse » sur la Loire) (format PDF - 27.1 ko)
25/09/2013 Commune de Retournac Arrêté préfectoral relatif à la gestion des eaux pluviales de la Zone d’Activité de la Sausse (format PDF - 764.9 ko) Arrêté préfectoral modifiant l’arrêté portant sur le règlement d’eau de la centrale hydroélectrique (au lieu-dit "Le Vert" sur la Loire) (format PDF - 1.1 Mo) Arrêté préfectoral portant rejet à la demande de révision de l’arrêté d’autorisation de l’usine hydroélectrique (au lieu-dit « Le Vert » sur la Loire) (format PDF - 27.3 ko)
20/08/2013 Commune de Lempdes-sur-Allagnon Arrêté préfectoral sur l’autorisation du rejet des eaux pluviales issues de la « Zone Logistique Sud Auvergne » du SYDEC Allier Allagnon (format PDF - 222.4 ko)
29/05/2013 Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) Arrêté interpréfectoral fixant le périmètre du SAGE Alagnon (format PDF - 252.9 ko) Arrêté interpréfectoral approuvant le SAGE du bassin de la Dore (format HTML - 40.1 ko) Arrêté préfectoral modifiant la Commission Locale de l’Eau du SAGE Loire en Rhône-Alpes (format PDF - 57.9 ko) Arrêté préfectoral modifiant la commission locale de l’eau du SAGE Loire Amont (format PDF - 105.3 ko) Arrêté préfectoral portant renouvellement de la commission locale de l’eau du SAGE Loire Amont (format PDF - 105.3 ko) Arrêté préfectoral portant renouvellement de la commission locale de l’eau du SAGE Lignon du Velay (format PDF - 102.5 ko) Arrêté préfectoral portant modification de la composition de la commission locale de l’eau du SAGE du Haut-Allier (format PDF - 59.9 ko) Arrêté préfectoral portant modification de la commission locale de l’eau du SAGE LOIRE AMONT (format PDF - 57.9 ko) Arrêté préfectoral portant modification du périmètre hydrographique du SAGE Lignon du Velay (format PDF - 612.7 ko)
29/05/2013 Commune de Prades Arrêté préfectoral portant règlement d’eau à la micro-centrale du moulin de Prades (format PDF - 39.9 ko)
29/05/2013 Observatoire des services publics d’eau et d’assainissement
29/05/2013 Commune de Beauzac Extension de la zone d’activité de Pirolles 2 (format PDF - 235.9 ko)
29/05/2013 Commune du Monastier-sur-Gazeille Arrêté préfectoral autorisant la commune à réaliser des travaux de démolition du pont, de la reconstruction et de l’aménagement d’un plan d’eau (format PDF - 109.7 ko)
29/05/2013 Commune de Bellevue-la-Montagne La Montagne Arrêté portant renouvellement de l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique de Charbouteyre sur l’Ance (format PDF - 57.9 ko)
29/05/2013 Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Loire et de ses affluents Avis d’enquête préalable à la déclaration d’intérêt général de l’opération de restauration et d’entretien des affluents de l’Allier (format PDF - 57.9 ko) Arrêté interpréfectoral portant sur la restauration, l’entretien et l’aménagement des bassins versants des affluents de l’Allier (format PDF - 224 ko) Arrêté préfectoral portant sur la gestion par le SICALA du méandre de Charentus sur la Loire (Coubon) (format PDF - 82.6 ko)
29/05/2013 Communes de Grenier-Montgon, Blesle et Léotoing Arrêté préfectoral portant sur la restauration du lit et des berges de l’Allagnon et de ses affluents (format PDF - 97.1 ko)
29/05/2013 Restauration entretien et aménagement des bassins versants Arrêté interpréfectoral portant sur la restauration, l’entretien et l’aménagement des bassins versants des affluents de l’Allier (format PDF - 180.2 ko) Arrêté interpréfectoral portant sur la restauration, l’entretien et l’aménagement de la Semène et de ses affluents (format PDF - 108.7 ko) Arrêté interpréfectoral portant sur la restauration, l’entretien et l’aménagement du bassin versant du Haut Lignon (format PDF - 220.5 ko)
28/05/2013 Déclarations au titre de la loi sur l’eau 1-Publication_declaration__08112012-1 (format PDF - 134.7 ko) 2-Publication_declaration__22102012 (format PDF - 74.7 ko) 3-Publication_declaration__12102012 (format PDF - 70.2 ko) 4-Publication_declaration__09102012 (format PDF - 71.8 ko) 5-Publication_declaration__01102012 (format PDF - 201.5 ko) 6-Publication_declaration__07062012 (format PDF - 197.2 ko) 7-Publication_declaration__19072011 (format PDF - 158 ko) 8-Publication_declaration_20102511 (format PDF - 245.5 ko) 9-Publication_declaration_20120810 (format PDF - 184.1 ko) 10-Publication_declaration__09042010 (format PDF - 225.5 ko) 11-Publication_declaration__17072009 (format PDF - 370.1 ko) 12-Publication_declaration__20082009 (format PDF - 32.7 ko) 13-Publication_declaration__02112009 (format PDF - 26.3 ko) 14-publication_declaration_17_12_08 (format PDF - 60.4 ko) 15-Publication_declaration_25_03_09 (format PDF - 79.5 ko)
28/05/2013 Communes d’Auvers et de La Besseyre-Saint-Mary Arrêté préfectoral renouvellant l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique du Moulin de la Bête sur la Desges (format PDF - 3.9 Mo)
28/05/2013 Commune de Saint-Germain-Laprade Arrété de prescriptions complémentaires micro-centrale hydroélectrique "Le Moulinet" les Pandraux (format PDF - 1.8 Mo)
28/05/2013 Commune de Lamothe Arrêté préfectoral portant sur la protection de l’aire d’alimentation des captages dit "des Vignes", commune de Lamothe (format PDF - 208.3 ko)
28/05/2013 Commune de La Besseyre-Saint-Mary Arrêté préfectoral portant autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique du Rocher Pointu sur la Desges (format PDF - 3.2 Mo)
28/05/2013 Commune de Brives-Charensac Arrêté préfectoral portant modification à l’arrêté concernant la digue de Charensac (format PDF - 55.3 ko) Arrêté préfectoral concernant la digue de Charensac (format PDF - 77.6 ko)