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Année 2014

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
10/12/2014 Communes de St Christophe sur Dolaizon et Solignac sur Loire Cliquez ici pour lire l’arrêté. (format PDF - 44.9 ko)
04/12/2014 Approbation du schéma d’aménagement et de gestion des eaux Loire en Rhône-Alpes Lire l’arrêté (format PDF - 85.2 ko)
24/10/2014 Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux du Haut-Allier Cliquez ici pour lire l’arrêté (format PDF - 32.2 ko)
24/10/2014 Schéma d’aménagement et de gestion des eaux Loire amont Cliquez ici pour lire l’arrêté (format PDF - 32.6 ko)
24/10/2014 Schéma d’aménagement et de gestion des eaux du Lignon du Velay Cliquez ici pour lire l’arrêté (format PDF - 31.6 ko)
23/10/2014 Opérations de régulation de Grands Cormorans en eaux libres Arrêté autorisant des opérations de régulation de Grands Cormorans (Phalacrocorax carbo sinensis) en eaux libres au profit de populations de poissons menacées pour la campagne 2014-2015 (format PDF - 395.8 ko)
01/10/2014 Plan d’eau de Lavalette Cliquez ici pour lire l’arrêté. (format PDF - 274.8 ko)
01/10/2014 Département de la Haute-Loire, identifiant les ouvrages devant faire l’objet d’une signalisation Département de la Haute-Loire, identifiant les ouvrages devant faire l’objet d’une signalisation appropriée. Tout cela pour assurer la sécurité de la circulation des engins nautiques non motorisés (format PDF - 438.9 ko)
25/09/2014 Commune de Tence Cliquez ici pour lire l’arrêté (format PDF - 117.5 ko) Lire les deux annexes (format Zip - 109.4 ko)
25/09/2014 Commune du Mazet-Saint-Voy Cliquez ici pour lire l’arrêté (format PDF - 119.4 ko) Lire les deux annexes (format Zip - 109.4 ko)
18/09/2014 Commune de Saint-Didier-En-Velay Cliquez ici pour lire l’arrêté. (format PDF - 923.4 ko)
09/09/2014 Réglementation de la navigation sur le cours d’eau Allier Réglementation de la navigation sur le cours d’eau Allier dans sa partie commune aux départements de la Lozère et de la Haute-Loire (format PDF - 734.4 ko)
03/09/2014 Navigation sur les cours d’eau d’Allier et ses affluents Réglementation de la navigation sur le cours d’eau ’Allier’ et ses affluents. (format PDF - 613 ko)
03/09/2014 Navigation cours d’eau en Haute-Loire, autres que l’Allier et ses affluents Réglementation de la navigation sur les cours d’eau du département de la Haute-Loire autres que l’Allier et ses affluents. (format PDF - 411 ko)
03/09/2014 Plan d’eau de la Valette Cliquez ici pour lire l’arrêté (format PDF - 1.8 Mo)
21/07/2014 Commune d’Yssingeaux Arrêté préfectoral relatif à la gestion des eaux pluviales des Ateliers du Meygal (format PDF - 722.1 ko)
21/07/2014 Commune de La Séauve-sur-Semène Arrêté préfectoral relatif à la restauration de la continuité écologique sur la rivière Semène (format PDF - 675 ko)
08/07/2014 Commune d’Azerat Renouvellement de l’autorisation de prélèvement dans le cours d’eau Allier (format PDF - 2 Mo)
06/06/2014 Commune de Berbezit Arrêté préfectoral portant classement du barrage de l’étang de Berbezit (format PDF - 109.8 ko)
05/06/2014 Commune de Craponne-sur-Arzon Arrêté préfectoral sur la gestion des eaux pluviales (format PDF - 1.8 Mo) Arrêté préfectoral sur l’autorisation de rejet des eaux pluviales (format PDF - 228.9 ko) Arrêté préfectoral sur la gestion des eaux pluviales du lotissement les Ollias (format PDF - 759.8 ko)
05/05/2014 Commune de Saint-Just-Malmont Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration (format PDF - 1.4 Mo)
05/05/2014 Commune de Saint-Maurice-de-Lignon Arrêté préfectoral sur la gestion des eaux pluviales des lotissements Sabot 2, Sabot 3 et Sabot 4 (format PDF - 844.7 ko) Arrêté préfectoral sur la gestion des eaux pluviales des lotissements Sabot 5, la Presle et Sabot 1 (format PDF - 878.9 ko)
27/02/2014 Communes de Fontannes et Vieille-Brioude Récépissé donnant accord pour commencement des travaux concernant l’arasement du barrage de la Léproserie sur la Sénouire (format PDF - 538.3 ko)
27/02/2014 Commune de Brioude Récépissé quant à la réalisation d’un forage pour recherche d’eau (format PDF - 474.7 ko) Arrêté préfectoral sur l’autorisation de prélèvement dans la branche minière de l’Allier (format PDF - 193.3 ko) Arrêté préfectoral sur l’autorisation des systèmes de collecte et de traitement des eaux usées (format PDF - 550.3 ko)
27/02/2014 Commune de Pont-Salomon Arrêté préfectoral relatif au Renforcement de deux buses métalliques du ru de Desforanges PR6 + 270 et 6+670 (format PDF - 719.3 ko) Arrêté préfectoral portant prescriptions applicables au changement d’affectation (l’Hermet-Bas) (format PDF - 494 ko)
26/02/2014 Commune de Saint-Pal-de-Chalencon Arrêté préfectoral portant opposition à déclaration (création d’un plan d’eau) (format PDF - 400.5 ko) Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration (création d’un plan d’eau) (format PDF - 852.3 ko)
23/01/2014 Communes du Chambon-sur-Lignon et du Mazet-Saint-Voy Arrêté renouvellant l’autorisation d’exploiter la centrale hydroélectrique des Salettes sur le Lignon (format PDF - 2 Mo)
23/01/2014 Réglementation de l’exercice de la pêche en eau douce dans le département de la Haute-Loire (2014) Arrêté préfectoral portant sur la réglementation de la pêche en Haute-Loire (2014) (format PDF - 1.5 Mo)
20/01/2014 Déviation RN88 Arrêté préfectoral portant presciptions supplémentaires pour la réalisation de travaux hydrauliques liés à la déviation de la RN 88 (format PDF - 1.4 Mo) Arrêté préfectoral portant autorisation pour la réalisation de travaux hydrauliques liés à la déviation de la RN 88 (format PDF - 405.6 ko)
20/01/2014 Commune de Coubon Arrêté préfectoral mettant en demeure la Société Commerciale PRISM LOG (format PDF - 145.6 ko) Annexe à l’arrêté préfectoral (format PDF - 377.6 ko)