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Mis à jour le 17/01/2017

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Installations classées protection de l’environnement (régime d’autorisation)

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
17/01/2017 SOLIGNAC-SUR-LOIRE - ENTREPRISE JALICOT

Renouvellement et extension de l’autorisation d’exploiter une carrière de basalte au lieu-dit "Sert du Bois" - 43370 SOLIGNAC-SUR-LOIRE
Vous pouvez consulter le dossier : http://fr.calameo.com/subscriptions/5098477

 rapport et conclusions (format PDF - 23.1 Mo) Résumé non technique de l’étude d’impact (format PDF - 5.8 Mo) Résumé non technique de l’étude de dangers (format PDF - 2.2 Mo) Avis autorité environnementale (format PDF - 531.6 ko)
30/11/2016 ST-PRIVAT D’ALLIER : Carrière CUBIZOLLES

Demande de renouvellement et d’extension d’autorisation d’exploiter une carrière de basalte, déposée par la SAS TP et Carrière CUBIZOLLES. Vous pouvez déposer vos observations sur ce projet à l’adresse suivante : prefecture@haute-loire.pref.gouv.fr

 arrete autorisation (format PDF - 1.2 Mo)
11/05/2016 MONLET (Carrière JALICOT)

Demande de renouvellement d’autorisation et d’extension d’une carrière exploitée par la SARL JALICOT aux lieux-dits "Le Chausse, La Gazelle" sur la commune de MONLET.
Vous pouvez déposer vos observations sur ce projet à l’adresse suivante : prefecture@haute-loire.pref.gouv.fr
En raison d’un souci technique, l’étude d’impact dans son intégralité ne peut pas être disponible sur ce site.
Vous pouvez demander un exemplaire électronique à l’adresse suivante : (...)

 Avis d’enquête publique (format PDF - 86.5 ko) Résumé non technique de l’étude d’impact (format PDF - 3.3 Mo) Résumé non technique de l’étude de dangers (format PDF - 1.7 Mo) Avis de l’autorité environnementale (format PDF - 408.5 ko) Rapport_et_conclusions du commissaire enquêteur (format PDF - 1.6 Mo)