Accueil > Publications > Enquêtes publiques - Etat > Participation du public aux projets ayant une incidence sur l’environnement
Mis à jour le 05/08/2016

Contenu

Participation du public aux projets ayant une incidence sur l’environnement

 
 
Date Titre Descriptif Document(s)
05/08/2016 MARAIS DE LIMAGNE - Projet d’arrêté approuvant les documents d’objectifs Projet d’ arrêté (format Word - 29 ko) Note de présentation (format PDF - 22 ko) Synthese Consultation (format PDF - 585.5 ko)
05/08/2016 BORNE - Suppression d’un passage à niveau dangereux sur la ligne ferroviaire Saint-Georges-d’Aurac - Saint Étienne

http://www.auvergne-rhone-alpes.dev...
22/01/2016 BORNE - Suppression d’un passage à niveau dangereux sur la ligne ferroviaire Saint-Georges-d’Aurac - Saint Étienne

http://www.auvergne-rhone-alpes.dev...
20/11/2015 Projet d’arrêté portant réglementation de l’exercice de la pêche en eau douce en Haute Loire pour 2016 Note Consultation Public (format PDF - 88.7 ko) Projet Arrêté 2016 (format PDF - 114.7 ko)
09/07/2015 Dérogation du Conservatoire Botanique National Massif Central (mission de connaissance et de conservation flore et habitats)

http://www.auvergne.developpement-d...
02/07/2015 Plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) Rapport Consultation Public (format PDF - 752.6 ko) Arrete Portant Approbation (format PDF - 228.7 ko) Plan (format PDF - 8 Mo)
08/06/2015 Autorisation de dérogation pour les mammifères protégés en Auvergne

Tout savoir
28/05/2015 Projet d’arrêté préfectoral relatif à l’ouverture et la clôture de la chasse 2015-2016

Les observations sur ce projet d’arrêté peuvent être adressées, jusqu’au 7 juin 2015 à Direction Départementale des Territoires, Service Environnement et Forêt (consultation public), 13 rue des Moulins, CS 60350, 43009 LE PUY EN VELAY ou à l’adresse mail suivante : ddt-spe@haute-loire.gouv.fr :
*

 Synthese Consultation (format PDF - 89.3 ko) PROJET Arrêté DDT relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2015-2016 dans le département de la Haute-Loire. (format PDF - 108.8 ko)
11/12/2014 Demande de dérogation au titre des espèces protégées présentée par la société Réseau de Transport d’Electricité (RTE) dans le cadre du projet "2Loires"

*

 Demande de dérogation (format PDF - 111.7 ko)
21/11/2014 Projet d’arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce en Haute-Loire et fixant les réserves de pêche totales pour 2015, 2016 et 2017

*

 Lire le projet d’arrêté (format PDF - 143.9 ko)
21/11/2014 Note de présentation du projet d’arrêté relatif à la désignation des réserves de pêche totales pour les années 2015, 2016 et 2017 en Haute-Loire

*

 Lire la présentation du projet d’arrêté (format PDF - 104.8 ko)
21/11/2014 Note de présentation du projet d’arrêté relatif aux dates d’ouverture et de clôture de la pêche et règlementant certains modes de pêche dans le département de la Haute-Loire.

*

 Lire la présentation du projet d’arrêté (format PDF - 68.7 ko)
30/09/2014 Révision du schéma des carrières de la Haute-Loire

Le projet de schéma départemental des carrières révisé de la Haute-Loire est mis à la disposition du public du 13 octobre au 15 décembre 2014 inclus.
Ce projet a été validé le 3 septembre 2014 par la Commission départementale de la nature des sites et paysages de la Haute-Loire - formation "carrières". Cliquez ici pour accéder au projet
10/09/2014 Arrêtés fixant les listes locales relatives à Natura 2000

*

 synthèse observations du public modif liste 1 (format PDF - 103.6 ko) synthèse observations du public liste 2 (format PDF - 88.6 ko)
17/06/2014 Merci de cliquer sur choisir
28/11/2013 Faune Sauvage Caussenard de Millau (détention, le transport et le relâché de mammifères et oiseaux protégés)

Demande de dérogation du Centre Régional de Sauvegarde de la Faune Sauvage Caussenard de Millau pour la détention, le transport et le relâché de mammifères et oiseaux protégés
Cliquez ici pour lire la suite
15/11/2013 Ouverture et de clôture de la pêche et réglementant certains modes de pêche dans le département de la Haute-Loire

*

 Note présentation du projet (format PDF - 68.7 ko) Projet d’arrêté (format PDF - 105.6 ko)
05/09/2013 Institution d’une réserve de chasse sur le domaine public fluvial du 1er juillet 2013 au 30 juin 2019

*

 Arrêté du 5 août 2013 (format PDF - 1.2 Mo) Synthese_des_observations_du_public-2 (format PDF - 245.6 ko) Motifs_de_la_decision (format PDF - 309.8 ko)
03/06/2013 Projet d’arrêté portant approbation du document d’objectifs révisé du Site NATURA 2000 FR 830.1026 « Sucs du Velay Meygal »"

*

 Projet de décision (format PDF - 132.5 ko) notice explicative (format PDF - 79.3 ko) Synthèse des observations du public (format PDF - 69.1 ko)