Délais d’obtention CNI et passeports en Haute-Loire

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Délais d’obtention des cartes nationales d’identité et des passeports en Haute-Loire

 

Le délai moyen départemental d’obtention pour la semaine du 29 mai 2023 est de 67 jours pour les CNI et 75 jours pour les passeports.

 

Ce délai se décompose ainsi :

- du délai de rendez-vous en mairie : au 30 mai, ce délai est en moyenne de 46 jours

Pour information, le délai minimum de rendez-vous dans le département est de :

- mairie de Cayres : 1 jour
- mairie du Monastier-sur-Gazeille : 9 jours
- mairie de Langeac : 10 jours

Le délai maximum de rendez-vous dans le département :

- mairie de Monistrol-sur-Loire : 127 jours
- maire de Sainte-Sigolène : 99 jours
- mairie d’Yssingeaux : 85 jours

- du délai d’instruction au CERT Loire/Haute-Loire pour la région Auvergne-Rhône-Alpes : au 30 mai, ce délai est de 12 jours pour les CNI et 13 jours pour les passeports.

- du délai de fabrication et livraison des titres en mairie par l’Agence Nationale des Titres Sécurisés : 9 jours pour les CNI et 16 jours pour les passeports.

Dans la continuité du plan d’urgence 2022, le gouvernement a renforcé les mesures d’accompagnement des collectivités afin de simplifier les démarches des usages et augmenter les dispositifs de recueil sur le territoire.

En Haute-Loire, 15 communes disposent d’un dispositif de recueil : Aurec-sur-Loire, Brioude, Brives- Charensac, Chadrac, Craponne-sur-Arzon, Langeac, Le-Puy-en-Velay, Le Monastier-sur-Gazeille, Monistrol-sur-Loire, Sainte-Sigolène, Saugues, Tence, Vals-près-le-Puy, Vorey et Yssingeaux.

Dès cet été, 6 nouvelles communes disposeront d’un dispositif : Paulhaguet, Sainte-Florine, Saint-Julien-Chapteuil, Cayres, le Chambon-sur-Lignon et Bas-en-Basset.

Ce qui portera à 21 le nombre de communes disposant d’un accueil dédié au sein du département de la Haute-Loire.

En ce qui concerne la dotation des titres sécurisés (DTS) elle s’élèvera à 100 millions d’euros pour 2023 au niveau national.

La dotation comprend une part forfaitaire de 9 000€ par an et par station au lieu de 8 580 € les années précédentes, ainsi qu’une part majoration pouvant atteindre jusqu’à 12 500€ par an, en fonction du nombre de demandes annuelles recueillies.

Par ailleurs, une dotation exceptionnelle de 1 500€ (au lieu de 500€) pour le raccordement des mairies à la plate-forme de rendez-vous en ligne avant le 2 juillet 2023 sera attribuée aux communes qui en formule la demande.