Les services de l'État
en Haute-Loire

Sécheresse et politique de l’eau

Les périodes de sécheresse peuvent résulter d’un manque de pluie, mais aussi d’une utilisation trop intensive ou inadaptée de l’eau disponible. Quand la sécheresse survient, des restrictions d’usage de l’eau peuvent être décidées

Agriculture

• L’agriculture en Haute-Loire
• Les aides PAC
• Gestion du foncier agricole
• L’assurance récolte et les aides conjoncturelles
• Agriculture et environnement - Agroécologie

Animaux

• Actualités
• Divagation des animaux
• Animaux de rente
• Animaux de compagnie
• Equidés et camélidés
• Faune sauvage captive
• Transport des animaux vivants
• Equarrissage - Cadavres d’animaux
• Désignation d’un vétérinaire sanitaire
• Demande (ou modification) d’habilitation sanitaire
• Liens utiles
• Apiculture
• Import/Export d’animaux
• Installations classées - Règlement sanitaire départemental
• Rassemblement d’animaux (foires-expositions)
• France Relance - Soutien aux associations de protection animale

Alimentation, consommation et commerce

• Droits et démarches en matière de consommation
• Déclaration d’activité
• Déclaration d’élevages
• Dérogation à l’obligation d’agrément sanitaire
• Restauration collective
• Vente des œufs

Aménagement du territoire, construction, logement et téléphonie mobile

• Services publics
• Téléphonie mobile : programme New Deal
• Aménagement du territoire
• Construction
• Logement
• Opération de revitalisation de territoire (ORT)

Agence Nationale de Cohésion des Territoires (ANCT)

Collectivités locales

• Fonds vert
• Petites Villes de Demain et revitalisation du territoire
• Taxe de séjour
• Taxe locale sur la publicité extérieure
• Fiches pratiques à l’usage des maires et des présidents d’EPCI
• Finances locales
• Informations générales
• Intercommunalité en Haute-Loire
• Informations diverses
• Les modalités de consultation du Domaine

Droits des femmes et égalité

• CONTACTS URGENTS en Haute-Loire et numéros d’urgence nationaux
• Lutte contre les violences faites aux femmes : actions en Haute-Loire
• 8 mars - Journée internationale des droits des femmes
• Contraception/IVG
• Égalité professionnelle
• Espace collectivités territoriales
• Tour de France de l’Egalité

Économie, travail et emploi - Plan de Relance

• Mesures de soutien aux collectivités et aux entreprises
• Aménagement commercial
• Travail
• Emploi
• Entreprises
• Fiscalité
• Plan " France relance "

Élections et citoyenneté

• Élections politiques
• Élections professionnelles

Environnement, risques naturels et technologiques

• Risques Miniers, Naturels et Technologiques
• Agrément des associations de protection de l’environnement
• Environnement
• Forêt
• Gestion des déchets
• Installations classées

Jeunesse, sports et vie associative

• Médailles de la jeunesse, des sports et de l’engagement associatif
• Service National Universel (SNU) en Haute-Loire
• Jeunesse
• Service civique
• Sports
• Vie associative

Observatoire des territoires

• Portail cartographique
• Fiches communales
• Atlas cartographique départemental
• Études et analyses
• Liens utiles

Sécurité et protection de la population

• Armes : réglementation et système d’information
• Cybersécurité
• Débits de boissons : réglementations (licences - buvettes -ouvertures tardives…)
• Dispositifs Prévisionnels de Secours
• Politiques de prévention
• Prévention des risques majeurs : site national
• Sécurisation des évènements
• Soins psychiatriques
• Vidéo-protection
• Sécurité civile
• la prévention des maladies à transmission vectorielle
• Drones
• Plan Vigipirate
• Sécurité publique

Démarches liées au logement, solidarité et cohésion sociale

• Démarches liées au logement
• DILCRAH
• Stratégie pauvreté
• La politique de la ville

Transports, déplacements, sécurité et éducation routières

• Éducation routière
• Sécurité Routière
• Commissions médicales
• Transports

Stratégie Eau - Air - Sol

• Air
• Eau
• Sol
• Stratégie - Eau - Air - Sol

France services : le service public au cœur des territoires ruraux

• Charte nationale d’engagement France service
• France Services : un nouveau modèle d’accès aux services publics pour les démarches du quotidien
• Permanences instaurées dans les France Services
• Retrouvez dans cet onglet les coordonnées locales